Eau
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la Communauté d’Agglomération de Villefranche-Beaujolais-Saône dans le département du (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03453 La décision sera rendue au plus tard le 14/07/2024, et sera consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
17 mai 2024
Bromont-Lamothe (63) : Zonage assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03457 Dossier reçu complet le 06/05/2024 - partie 1 zip - 22.5 Mo Dossier reçu complet le 06/05/2024 - partie 2 zip - 18.9 Mo La décision sera rendue au plus tard le 06/07/2024, et sera consultable sur le site de la (...)
17 mai 2024
Zonage assainissement des eaux pluviales de la Communauté d’Agglomération Villefranche Saône Beaujolais dans le Rhône
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03449 Dossier reçu complet le 14/05/2024 pdf - 1.8 Mo La décision sera rendue au plus tard le 14/07/2024, et sera consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
16 mai 2024
Bidon, Bourg-Saint-Andéol, Gras, Larnas, Saint-Just d’Ardèche, Saint-Marcel d’Ardèche, Saint-Martin d’Ardèche, Saint-Montan, Viviers (CC DRAGA) (07) : (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKUPP-03429 Dossier reçu complet le 11 avril 2024 La décision sera rendue au plus tard le 11 juin 2024 et sera consultable sur le site de la MRAE NB : le dossier est trop volumineux pour être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (...)
3 mai 2024
Coublevie (38) : Mise à jour du zonage d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03401 Dossier reçu complet le 29/04/2024 zip - 6.3 Mo La décision sera rendue au plus tard le 29/06/2024, et sera consultable sur le site de la MRAE
30 avril 2024
La Sure-en-Chartreuse (38) : Mise à jour du zonage d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03402 Dossier reçu complet le 17/04/2024 pdf - 579 ko La décision sera rendue au plus tard le 17/06/2024, et sera consultable sur le site de la MRAE
19 avril 2024
Épierre (73) : révision du zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKUPP-03388 Dossier reçu complet le 12 mars 2024 zip - 14.7 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
13 mars 2024
Beaumont (74) : Zonage assainissement des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03391 Dossier reçu complet le 06/03/2024 - partie 1 zip - 18.3 Mo Dossier reçu complet le 06/03/2024 - partie 2 zip - 8.4 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
7 mars 2024