Modification n°9 PLUi-H du Haut-Bugey Agglomération (01)
Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2023-ARA-AC-03308
-
- La décision est consultable sur le site de la MRAE
Sur le même sujet
Saint-Cergues (74) : Modification simplifiée n°4 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03441 Dossier reçu complet le 13/06/2024 zip - 2.3 Mo La décision sera rendue au plus tard (...)
14 juin 2024
Valence (26) : Modification de droit commun du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03479 Dossier reçu complet le 07/06/2024 pdf - 1.5 Mo La décision sera rendue au plus tard (...)
11 juin 2024
Nangy (74) : Modification simplifiée n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-011770 La décision sera rendue au plus tard le 04/08/2024, et sera consultable sur le site (...)
11 juin 2024
Saint-Pierre-de-Chartreuse (38) : déclaration de projet et mise en compatibilité n° 2 du PLUi-H (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03443 Dossier reçu complet le 28 mai 2024 zip - 8.6 Mo La décision sera rendue au plus (...)
5 juin 2024